Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRAFLOR
NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97686358
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque FIBRAFLOR

Déposée le 9 juillet 1997 par la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIBRAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS NUTRITION AG domicilié(e) ayant son siège social Monbijoustrasse 118 CH-3007 Berne SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque FIBRAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRAFLOR est expirée depuis le 9 juillet 2007.

NOVARTIS NUTRITION AG a également déposé les autres marques suivantes : HIVEREL , CEREALINE , GERBELLA , CALCIOVIT , RANDO , PRUNOGIL , DEXTRINE-MALTOSE JACQUEMAIRE , JOURNAL DE SANTE ET NUTRITION J.S.N


NOVARTIS NUTRITION AG, société de droit suisse - ayant son siège social Monbijoustrasse 118 CH-3007 Berne SUISSE - Suisse


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392166 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Substances diététiques à usage médical. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.